Mentions légales

Site officiel de la ville de ROYAT : www.royat.fr

Mairie de Royat
46, bd Barrieu – 63130 ROYAT
Tél : 04 73 29 50 80 – Fax : 04 73 29 50 85
Mail : mairie@royat.fr

Editeur du site : Ville de ROYAT

Direction de la publication
Marcel ALEDO, Maire

Assistante de rédaction : Marie Heid

Hébergement

CYBERBRAIN
3, rue de la Roberdière
35000 RENNES
http://www.cyberbrain.net/

Traitement des données personnelles :

Le site de la Ville de ROYAT fait une déclaration auprès de la CNIL. Cette déclaration est en cours et sera disponible dans les prochains jours.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :
Mairie de Royat
46, bd Barrieu – 63130 ROYAT
Tél : 04 73 29 50 80 – Fax : 04 73 29 50 85
Mail : mairie@royat.fr

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.