PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS)

Depuis 1992, la Commune de Royat a établi son plan d'Occupation des Sols.

Depuis, plusieurs modifications sont intervenues.

La dernière date du 27 mai 2015 : elle a pour objet la modification du règlement de l'article UD10 du POS.

Ce document et ses annexes sont disponibles en mairie et consultable sur le site de la Préfecture.