Mardi 3 mars 2026 à 18h en Mairie de Royat.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2025
• Compte-rendu des délégations données au maire
• Finances

3.1- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal

3.2- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Actions Culturelles

3.3- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Centrales Photovoltaïques

3.4- Affectation des résultats 2025 – Budget Principal

3.5- Affectation des résultats 2025 – Budget annexe Actions Culturelles

3.6- Affectation des résultats 2025 – Budget annexe Centrales Photovoltaïques

3.7- Vote du budget primitif 2026- Budget principal

3.8- Vote du budget primitif 2026- Budget annexe Actions Culturelles

3.9- Vote du budget primitif 2026- Budget annexe Centrales Photovoltaïques

3.10- Autorisation de programme et Crédit de paiement – BP 2026 Maison de l’Enfance

3.11- Attribution de subvention aux associations

• Administrations Générale

4.1- SISAD – modification des statuts du SISAD et de la répartition des sièges au comité syndical.

• Ressources Humaines

5.1- Création d’un emploi permanent de technicien à temps complet

5.2- Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif pour accroissement temporaire d’activités à temps non complet 12h services techniques

5.3- Création d’un emploi permanent d’animateur à temps complet

5.4- Protection Sociale complémentaire « prévoyance » : mise en place d’une convention de participation avec le groupement Collecteam Allianz Vie

5.5- Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme dans le cadre de la mise en concurrence des contrats d’assurance des risque statutaires

• Urbanisme – Environnement

6.1- Convention de portage avec l’EPF Auvergne pour l’acquisition des parcelles AD222 et AC471

6.2- Adhésion à la certification PEFC

6.3- Convention de partenariat avec l’ONF pour l’entretien de l’Arboretum

6.4- Bilan des cessions et acquisitions pour l’année 2025

6.5- Maintien du permis de démolir sur le territoire communal

6.6- Approbation d’un avenant à la convention d’instruction des autorisations du droit des sols

7       Culture

7.1- Convention avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand pour un projet pédagogique de la Taillerie

8-     Questions diverses